Comptes-rendus des conseils municipaux
Prochain Conseil Municipal :
Jeudi 28 mars – 20h – Salle des mariages
L’ordre du jour :
L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :
L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :
A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 22 février 2024
C. Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Délibérations
- Compte de gestion de 2023
- Compte administratif de 2023
- Affectation du résultat de 2023
- Constat du résultat cumulé de la section d’investissement de l’année 2022 suite à l’intégration du compte 1069 sur le compte 1068
- Taux des taxes directes locales pour 2024
- Subventions aux associations et au CCAS pour 2024
- Budget primitif pour 2024
- Créance éteinte
- Rapports annuels de 2022 de la Métropole européenne de Lille
- Zones d’accélération des énergies renouvelables
- Plan de protection de l’atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier
- Dénomination de voie nouvelle
- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Modification du tableau des effectifs
- Mandat donné au Centre de Gestion du Nord pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires
- Règlement de fonctionnement de la petite crèche
- Questions diverses
Les comptes rendus des conseils précédents
Vous trouverez ci-dessous les compte-rendus des conseils de l’année.
Les archives des précédents conseils sont consultables en mairie.
Procès verbal du Conseil du 9 février 2023
Procès verbal du Conseil du 23 mars 2023
Procès verbal du Conseil du 8 juin 2023
Procès verbal du Conseil du 28 septembre 2023
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