Comptes-rendus des conseils municipaux

Prochain Conseil Municipal :
Jeudi 23 mars – 20h – Salle des mariages

L’ordre du jour :

L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :

A.      Communications diverses

B.      Procès-verbal du Conseil municipal du 9 février 2023

C.      Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal

D.      Délibérations

1.       Compte de gestion de 2022

2.       Compte administratif de 2022

3.       Affectation du résultat de 2022

4.       Taux des taxes directes locales pour 2023

5.       Subventions aux associations et au CCAS pour 2023

6.       Budget primitif pour 2023

7.       Mise à disposition du service de Conseil en énergie partagé proposé par la Métropole Européenne de Lille

8.       Transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux des rues Pierrette et Rivage

9.       Rapports annuels de 2021 de la Métropole européenne de Lille

10.   Avis sur la demande d’autorisation environnementale de la société Ortec Générale de Dépollution

11.   Adhésion au Céréma

12.   Multiaccueil : remboursement aux familles

13.   Indemnités horaires pour les travaux supplémentaires du personnel communal

E.       Questions diverses

Les comptes rendus des conseils précédents

Vous trouverez ci-dessous les compte-rendus des conseils de l’année.
Les archives des précédents conseils sont consultables en mairie.

Procès verbal du Conseil du 7 octobre 2021

Procès verbal du Conseil du 16 décembre 2021

Procès verbal du Conseil du 24 février 2022

Procès verbal du Conseil du 24 mars 2022

Procès verbal du Conseil du 30 juin 2022