Comptes-rendus des conseils municipaux

Prochain Conseil Municipal :
Jeudi 28 septembre – 20h – Salle des mariages

L’ordre du jour :

L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :

      A. Communications diverses

B. Procès-verbal du Conseil municipal du 8 juin 2023

C. Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal

D. Délibérations

  1. Dérogation au repos dominical pour 2024
  2. Désignation du référent déontologue de l’élu local
  3. Transfert de maitrise d’ouvrage pour les travaux des rues du Rivage et de la Pierrette
  4. Signature d’une convention entre la Commune et la SCCV Sequedin-Hallennes (sous réserve)
  5. Vélos à assistance électrique : redevance d’occupation du domaine public
  6. Admission en non-valeur
  7. Décision modificative : virement de crédit (achat nouveau véhicule)
  8. Décision modificative : virement de crédit (provision pour dépréciation budget 2023)
  9. Décision modificative : ouverture de crédit (frais d’études)
  10. Modification du tableau des effectifs
  11. Remboursement des séances d’aquamultiforme
  12. Médiathèque municipale : modification du règlement intérieur

Les comptes rendus des conseils précédents

Vous trouverez ci-dessous les compte-rendus des conseils de l’année.
Les archives des précédents conseils sont consultables en mairie.

Procès verbal du Conseil du 9 février 2023

Procès verbal du Conseil du 23 mars 2023

Procès verbal du Conseil du 8 juin 2023

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