Comptes-rendus des conseils municipaux
Prochain Conseil Municipal :
Jeudi 28 septembre – 20h – Salle des mariages
L’ordre du jour :
L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :
A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 8 juin 2023
C. Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Délibérations
- Dérogation au repos dominical pour 2024
- Désignation du référent déontologue de l’élu local
- Transfert de maitrise d’ouvrage pour les travaux des rues du Rivage et de la Pierrette
- Signature d’une convention entre la Commune et la SCCV Sequedin-Hallennes (sous réserve)
- Vélos à assistance électrique : redevance d’occupation du domaine public
- Admission en non-valeur
- Décision modificative : virement de crédit (achat nouveau véhicule)
- Décision modificative : virement de crédit (provision pour dépréciation budget 2023)
- Décision modificative : ouverture de crédit (frais d’études)
- Modification du tableau des effectifs
- Remboursement des séances d’aquamultiforme
- Médiathèque municipale : modification du règlement intérieur
Les comptes rendus des conseils précédents
Vous trouverez ci-dessous les compte-rendus des conseils de l’année.
Les archives des précédents conseils sont consultables en mairie.
Procès verbal du Conseil du 9 février 2023
Procès verbal du Conseil du 23 mars 2023
Procès verbal du Conseil du 8 juin 2023
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