Comptes-rendus des conseils municipaux

Prochain Conseil Municipal :
Jeudi 29 septembre – 20h – Salle des mariages

L’ordre du jour :

L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :

A. Communications diverses

B. Procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2022

C. Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal

D. Délibérations

  1. Élection d’un nouvel adjoint au maire
  2. Commissions municipales
  3. Désignation des représentants auprès des organismes extérieurs
  4. Avis sur le plan local d’urbanisme
  5. Avis sur le plan local de l’habitat
  6. Dispositifs de lutte contre l’habitat indigne
  7. Dérogation au repos dominical pour 2023
  8. Modification des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires
  9. Modification du tableau des effectifs
  10. Modification du RIFSEEP
  11. Remboursement aux agents des aides accordées par le fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique

Les comptes rendus des conseils précédents

Vous trouverez ci-dessous les compte-rendus des conseils de l’année.
Les archives des précédents conseils sont consultables en mairie.

Procès verbal du Conseil du 18 février 2021

Procès verbal du Conseil du 25 mars 2021

Procès verbal du Conseil du 1er juillet 2021

Procès verbal du Conseil du 7 octobre 2021

Procès verbal du Conseil du 16 décembre 2021

Procès verbal du Conseil du 24 février 2022

Procès verbal du Conseil du 24 mars 2022