Comptes-rendus des conseils municipaux
Prochain Conseil Municipal :
jeudi 24 septembre à 20h au Pôle culturel
L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :
A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 18 juin 2020
C. Délibérations
1. Lieu de réunion du Conseil municipal
2. Demande d’honorariat
3. Zone à faibles émissions
4. Création d’une commission municipale spéciale sur les travaux du groupe scolaire Félix-Vanoverschelde
5. Avis relatif à la dérogation au repos dominical pour 2021
6. Renouvellement du dispositif métropolitain << Rythme ma bibliothèque »
7. Création d’un atelier thématique au sein de la médiathèque
8. Adhésion à un groupement de commande pour la restauration et la reliure des actes administratifs et d’état civil
9. Admissions de créances en non-valeur
10. Assistance à maîtrise d’ouvrage relative à l’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
11. Modification du budget primitif pour 2020
12. Remboursement des frais de fourrière automobile par les propriétaires des véhicules concernés
13. Dépôts sauvages de déchets
14. Adhésion aux services de médecine professionnelle et préventive
D. Questions diverses
Les comptes rendus des conseils précédents
Vous trouverez ci-dessous les compte-rendus des conseils de l’année.
Les archives des précédents conseils sont consultables en mairie.
Compte rendu du Conseil du 5 mars 2020
Compte rendu du Conseil du 18 juin 2020