Comptes-rendus des conseils municipaux

A. Communications diverses
B. Procès-verbal du 25 septembre 2025
C. Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Délibérations
1. Autorisation de signature de 2 conventions quadripartites entre la Commune, la MEL, la SEM EL et BIRDZ pour la mise en oeuvre de la télérelève des compteurs d’eau potable
2. Adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)
3. Adhésion au dispositif de mutualisation des moyens d’impression de l’imprimerie métropolitaine
4. Autorisation au Maire relative aux dépenses d’investissement pour 2026
5. Création des emplois d’agents recenseurs
6. Règlement de fonctionnement de la petite crèche
7. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59
8. Tarif de l’autorisation de stationnement de taxi pour 2026
9. Tarifs du cimetière pour 2026
10. Location de la salle Thérèse Vandenburie -remboursement partiel à un particulier
E. Questions diverses