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Conseil Municipal


  • Date : Jeudi 13 décembre 20:00-22:00
    Lieu : Mairie de Sequedin

Prochain Conseil Municipal :
Jeudi 13 décembre 2018 à 20h en mairie

Ordre du jour :

L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :
A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2018
C. Décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Délibérations
1. Orientations générales du plan local d’urbanisme d’Aubers
2. Orientations générales du plan local d’urbanisme de Bois-Grenier
3. Orientations générales du plan local d’urbanisme de Fromelles
4. Orientations générales du plan local d’urbanisme de Le Maisnil
5. Orientations générales du plan local d’urbanisme de Radinghem-en-Weppes
6. Rétrocession des espaces communs de l’avenue de la Petite-Couture
7. Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges sur les compétences GEMAPI et SAGE
8. Dispositif métropolitain de valorisation des certificats d’économie d’énergie
9. Avenant au marché relatif à l’éclairage public
10. Autorisation au Maire relative aux dépenses d’investissement pour 2019
11. Dispositif métropolitain « Rythme ma bibliothèque »
12. Renouvellement du contrat « enfance et jeunesse » avec la Caisse d’allocations familiales du Nord
13. Tarif de l’autorisation de stationnement de taxi pour 2019
14. Tarifs de location de la salle Thérèse-Vandenburie pour 2019
15. Tarifs de location des salles de la gare pour 2019
16. Tarifs du cimetière pour 2019
E. Questions diverses

Ci dessous vous trouverez les compte rendus des conseils précédents :


Procès verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2017

Procès verbal du Conseil Municipal du 22 février 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2018

Résumé du Conseil Municipal du 27 septembre 2018

titre documents joints

Compte rendu CM 14 décembre 2017
Compte rendu CM 14 décembre 2017
(PDF - 897.5 ko)
Compte rendu CM 22 février 2018
Compte rendu CM 22 février 2018
(PDF - 6 Mo)
Compte rendu CM 29 mars 2018
Compte rendu CM 29 mars 2018
(PDF - 4.7 Mo)
Compte rendu CM du 21 juin 2018
Compte rendu CM du 21 juin 2018
(PDF - 1 Mo)
Le CM du 27-09-2018 en résumé
Le CM du 27-09-2018 en résumé
(PDF - 965.4 ko)