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Conseil Municipal


  • Date : Jeudi 21 juin 20:00-22:00
    Lieu : Mairie de Sequedin

Prochain Conseil Municipal :
Jeudi 21 juin à 20h en mairie

Ordre du jour :

A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 29 mars 2018
C. Information sur les décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Délibérations
1. Plan d’action pour la rénovation énergétique du patrimoine communal
2. Vente d’une partie de parcelle au profit de M. et Mme Cartegnie
3. Prix de départ pour l’aliénation de l’immeuble sis 19 rue de Carpentras
4. Acquisition de l’immeuble sis 4 rue du Vert-Touquet
5. Subvention à l’Association de parents d’élèves pour 2018
6. Avenant à la convention avec l’État pour la transmission dématérialisée des actes
7. Modalités de remboursement de la régie de la médiathèque
8. Accueil d’extérieurs au centre de loisirs jeunes
9. Modification du tableau des effectifs
10. Mise en place d’un contrat d’apprentissage
11. Composition du comité technique
12. Composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
13. Liste préparatoire communale de la liste annuelle des jurés pour 2019
E. Questions diverses

Ci dessous vous trouverez les compte rendus des conseils précédents :


Compte rendu Conseil Municipal du 14 septembre 2017

Compte rendu Conseil Municipal du 14 décembre 2017

Compte rendu Conseil Municipal du 22 février 2018

Compte rendu Conseil Municipal du 29 mars 2018

titre documents joints

Compte rendu CM 14 septembre 2017
Compte rendu CM 14 septembre 2017
(PDF - 999.7 ko)
Compte rendu CM 14 décembre 2017
Compte rendu CM 14 décembre 2017
(PDF - 897.5 ko)
Compte rendu CM 22 février 2018
Compte rendu CM 22 février 2018
(PDF - 6 Mo)
Compte rendu CM 29 mars 2018
Compte rendu CM 29 mars 2018
(PDF - 4.7 Mo)