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Conseil Municipal


  • Date : Jeudi 28 mars 20:00-22:00
    Lieu : Mairie de Sequedin

Prochain Conseil Municipal :

jeudi 20 juin à 20h en mairie

Ordre du jour :

L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :
A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2019
C. Information sur les décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Délibérations
1. Préemption de l’immeuble sis 1 rue de Carpentras
2. Schéma d’aménagement et de gestion des eaux des bassins versants de la Marque-Deûle
3. Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal
4. Avis sur les plans locaux d’urbanisme d’Aubers, Bois-Grenier, Fromelles, Le Maisnil et Radinghem-en-Weppes
5. Modification du règlement intérieur de la médiathèque
6. Modification des tarifs de la médiathèque
7. Modification du tableau des effectifs
8. Indemnité représentative de sujétions et de travaux supplémentaires au bénéfice des éducateurs de jeunes enfants
9. Admission en non-valeur
10. Reversement de retenues de garantie
E. Questions diverses

Ci dessous vous trouverez les compte rendus des conseils précédents :


Procès verbal du Conseil Municipal du 22 février 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2019

Résumé du Conseil Municipal du 28 mars 2019

titre documents joints

Compte rendu CM 22 février 2018
Compte rendu CM 22 février 2018
(PDF - 6 Mo)
Compte rendu CM 29 mars 2018
Compte rendu CM 29 mars 2018
(PDF - 4.7 Mo)
Compte rendu CM du 21 juin 2018
Compte rendu CM du 21 juin 2018
(PDF - 1 Mo)
Compte rendu CM 27 septembre 2018
Compte rendu CM 27 septembre 2018
(PDF - 1.2 Mo)
Procès verbal du CM du 13 décembre 2018
Procès verbal du CM du 13 décembre 2018
(PDF - 1.3 Mo)
Procès verbal du CM du 28 février 2019
Procès verbal du CM du 28 février 2019
(PDF - 1.3 Mo)
Résumé du CM du 28 mars 2019
Résumé du CM du 28 mars 2019
(PDF - 1.2 Mo)