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Conseil Municipal


  • Date : Jeudi 29 mars 20:00-22:00
    Lieu : Mairie de Sequedin

Prochain Conseil Municipal :
Jeudi 21 juin à 20h en mairie

Ordre du jour du dernier Conseil du 29 mars 2018 (compte rendu en cours de rédaction) :

A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 22 février 2018
C. Information sur les décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Délibérations
1. Avis sur le plan local d’urbanisme
2. Transfert de la compétence « schéma d’aménagement et de gestion des eaux » à la Métropole européenne de Lille
3. Aliénation de l’immeuble sis 19 rue de Carpentras
4. Intention d’acquérir l’immeuble sis 4 rue du Vert-Touquet
5. Dénomination de voie nouvelle
6. Expérimentation de la plateforme numérique « Enjoy MEL »
7. Création d’emplois d’agents contractuels
8. Demande de versement d’une subvention au titre de l’aide départementale « villages et bourgs »
9. Adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité porté par l’UGAP
10. Compte de gestion de 2017
11. Compte administratif de 2017
12. Affectation du résultat de 2017
13. Fixation des taux des taxes directes locales pour 2018
14. Subventions aux associations et au CCAS pour 2018
15. Budget primitif pour 2018
E. Questions diverses

Ci dessous vous trouverez les compte rendus des conseils précédents :


Compte rendu Conseil Municipal du 9 février 2017

Compte rendu Conseil Municipal du 30 mars 2017

Compte rendu Conseil Municipal du 30 juin 2017

Compte rendu Conseil Municipal du 14 septembre 2017

Compte rendu Conseil Municipal du 14 décembre 2017

Compte rendu Conseil Municipal du 22 février 2018

titre documents joints

Compte rendu CM 9 février 2017
Compte rendu CM 9 février 2017
(PDF - 402.8 ko)
Compte Rendu CM 30 Mars 2017
Compte Rendu CM 30 Mars 2017
(PDF - 689.8 ko)
Compte rendu CM 30 juin 2017
Compte rendu CM 30 juin 2017
(PDF - 92.1 ko)
Compte rendu CM 14 septembre 2017
Compte rendu CM 14 septembre 2017
(PDF - 999.7 ko)
Compte rendu CM 14 décembre 2017
Compte rendu CM 14 décembre 2017
(PDF - 897.5 ko)
Compte rendu CM 22 février 2018
Compte rendu CM 22 février 2018
(PDF - 6 Mo)