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Conseil Municipal


  • Date : Jeudi 5 mars 20:00-22:00
    Lieu : Mairie de Sequedin

Prochain Conseil Municipal :

Jeudi 5 mars à 20h en mairie - salle du Conseil

Ordre du jour :

L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :

A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2019
C. Information sur les décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Liste des marchés publics de 2019
E. Délibérations
1. Rapports annuels de 2018 de la Métropole européenne de Lille
2. Modification du tableau des effectifs
3. Rémunération des agents recenseurs
4. Consultation des entreprises en matière d’assurance statutaire pour 2021-2024
5. Rapport sur les orientations budgétaires pour 2020
F. Questions diverses

Ci dessous vous trouverez les compte rendus des conseils précédents :


Procès verbal du Conseil Municipal du 22 février 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2019

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2019

titre documents joints

Compte rendu CM 22 février 2018
Compte rendu CM 22 février 2018
(PDF - 6 Mo)
Compte rendu CM 29 mars 2018
Compte rendu CM 29 mars 2018
(PDF - 4.7 Mo)
Compte rendu CM du 21 juin 2018
Compte rendu CM du 21 juin 2018
(PDF - 1 Mo)
Compte rendu CM 27 septembre 2018
Compte rendu CM 27 septembre 2018
(PDF - 1.2 Mo)
Procès verbal du CM du 13 décembre 2018
Procès verbal du CM du 13 décembre 2018
(PDF - 1.3 Mo)
Procès verbal du CM du 28 février 2019
Procès verbal du CM du 28 février 2019
(PDF - 1.3 Mo)
Résumé du CM du 28 mars 2019
Résumé du CM du 28 mars 2019
(PDF - 1.2 Mo)
Procès verbal CM 12 décembre 2019
Procès verbal CM 12 décembre 2019
(PDF - 154.5 ko)