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Conseil Municipal


  • Date : Jeudi 26 septembre 20:00-22:00
    Lieu : Mairie de Sequedin

Prochain Conseil Municipal :

jeudi 26 septembre à 20h en mairie

Ordre du jour :

L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :

A. Communications diverses
B. Procès-verbal du Conseil municipal du 20 juin 2019
C. Information sur les décisions du Maire par délégation du Conseil municipal
D. Délibérations
1. Avis relatif à la dérogation au repos dominical pour 2020
2. Rétrocession de parcelles au profit de la Métropole européenne de Lille
3. Renouvellement du dispositif métropolitain « Rythme ma bibliothèque »
4. Expérimentation prolongée de la plateforme numérique « Enjoy MEL »
5. Indemnité de suivi et d’orientation des élèves au bénéfice des assistants d’enseignement artistique
E. Questions diverses

Ci dessous vous trouverez les compte rendus des conseils précédents :


Procès verbal du Conseil Municipal du 22 février 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2019

Résumé du Conseil Municipal du 28 mars 2019

titre documents joints

Compte rendu CM 22 février 2018
Compte rendu CM 22 février 2018
(PDF - 6 Mo)
Compte rendu CM 29 mars 2018
Compte rendu CM 29 mars 2018
(PDF - 4.7 Mo)
Compte rendu CM du 21 juin 2018
Compte rendu CM du 21 juin 2018
(PDF - 1 Mo)
Compte rendu CM 27 septembre 2018
Compte rendu CM 27 septembre 2018
(PDF - 1.2 Mo)
Procès verbal du CM du 13 décembre 2018
Procès verbal du CM du 13 décembre 2018
(PDF - 1.3 Mo)
Procès verbal du CM du 28 février 2019
Procès verbal du CM du 28 février 2019
(PDF - 1.3 Mo)
Résumé du CM du 28 mars 2019
Résumé du CM du 28 mars 2019
(PDF - 1.2 Mo)