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Conseil Municipal


  • Date : Vendredi 30 juin 20:00-22:00
    Lieu : Mairie de Sequedin

Prochain Conseil Municipal :
Vendredi 30 juin 2017 à 20 heures

Ordre du jour :

- L’ordre du jour de la séance se présente comme suit :
A. Élection des délégués du Conseil municipal pour l’élection des sénateurs
B. Communications diverses
C. Procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2017
D. Décisions prises au titre des délégations de pouvoir du Maire

E. Délibérations
1. Modification de la composition des commissions municipales
2. Modification de la représentation extérieure du Conseil municipal
3. Règlement intérieur de la médiathèque (modification)
4. Tarifs de la médiathèque et des spectacles
5. Convention avec la MEL pour la création d’une servitude tréfoncière et l’autorisation de travaux (parking de la rue Pasteur)
6. Subvention foncière à LMH pour la création de logements conventionnés
7. Vente d’une partie de parcelle au profit de M. Mrugalla
8. Modification du tableau des effectifs
9. Mise en place d’un contrat d’apprentissage
10. Paiement des accueils d’enfants par le chèque emploi service universel et le chèque-vacances
11. Modification du budget primitif pour 2017
12. Liste préparatoire communale de la liste annuelle des jurés pour 2018

-  Questions diverses

Ci dessous vous trouverez les compte rendus des conseils précédents :


Compte rendu Conseil Municipal du 24 mars 2016

Compte rendu Conseil Municipal du 30 juin 2016

Compte rendu Conseil Municipal du 7 juillet 2016

Compte rendu Conseil Municipal du 29 septembre 2016

Compte rendu Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Compte rendu Conseil Municipal du 9 février 2017

Compte rendu Conseil Municipal du 30 mars 2017

titre documents joints

compte rendu CM 30 juin 2016
compte rendu CM 30 juin 2016
(PDF - 372.2 ko)
compte rendu CM du 7 juillet 2016
compte rendu CM du 7 juillet 2016
(PDF - 158.8 ko)
Compte rendu CM 29 septembre 2016
Compte rendu CM 29 septembre 2016
(PDF - 335.7 ko)
Compte rendu CM 15 décembre 2016
Compte rendu CM 15 décembre 2016
(PDF - 321.9 ko)
Compte rendu CM 9 février 2017
Compte rendu CM 9 février 2017
(PDF - 402.8 ko)
Compte Rendu CM 30 Mars 2017
Compte Rendu CM 30 Mars 2017
(PDF - 689.8 ko)