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Conseil municipal


  • Date : Jeudi 17 décembre 2015 20:00-21:30
    Lieu : Salle du Conseil- Mairie
    Organisé par : Ville de Sequedin

Le Conseil municipal se réunira en séance publique en Mairie, le :

Jeudi 17 décembre 2015 à 20 heures

Ordre du jour :

- Lecture et approbation du compte-rendu de la séance du 24 septembre 2015,
- Communications diverses,
- Lecture des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoir du Maire,

- Délibérations :
- 1/ Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Fusion de la Communauté de Communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille,
- 2/ Métropole Européenne de Lille : demande de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – Fiche d’Orientations d’aménagement rue du Chemin Noir,
- 3/ Demande de levée de l’emplacement réservé de superstructure n°1, rue d’Hallennes – modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme,
- 4/ Vente d’une partie d’une parcelle au profit de Monsieur DECONINCK,
- 5/ Avis du Conseil municipal relatif aux dérogations à la règle du repos dominical introduites par la Loi Macron,
- 6/ Signature d’une convention avec la Médiathèque Départementale du Nord,
- 7/ Centre de gestion du Nord (CDG59) : mission d’archivage,
- 8/ Convention entre la Commune de Sequedin et la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) relative au remboursement des prestations indues du contrat de prévoyance collective maintien de salaire,
- 9/ Décision modificative : virements de crédits,
- 10/ Dépenses d’investissement 2016,
- 11/ Prise en charge des frais d’obsèques,
- 12/ Convention relative à l’entretien d’une sirène étatique liée au système d’alerte et d’information des populations (SAIP),
- 13/ Détermination des tarifs pour l’année 2016 : droit de stationnement du taxi,
- 14/ Détermination des tarifs pour l’année 2016 : location et frais annexes de la salle Maurice Schumann,
- 15/ Détermination des tarifs pour l’année 2016 : location de la salle Thérèse VANDENBURIE,
- 16/ Détermination des tarifs pour l’année 2016 : location des salles de la Gare,
- 17/ Fixation du tarif du jardin des souvenirs,
- 18/ Détermination des tarifs pour l’année 2016 : cimetière,
- 19/ Fixation des tarifs des animations organisées par la Ville.

Questions diverses.